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Marques déposées par Domaine du Père PapeTODO
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DOMAINE DU PERE PAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERE PAPE
SCEA Domaine du Père Pape

Numéro de dépôt :
1651508
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU PERE PAPE

Déposée le 22 août 1990 par Domaine du Père PapeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PERE PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaine du Père PapeTODO domicilié(e) 24 avenue Baron le Roy, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque DOMAINE DU PERE PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERE PAPE est expirée depuis le 22 août 2000.

Domaine du Père Pape a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Grand Coulet , DOMAINE DU PERE PAPE


SCEA Domaine du Père Pape - 24 avenue Baron le Roy, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PERE PAPE